COUTEAU LE CALAISIEN
-  Mentions Légales  -

 


ÉDITEUR

Le site www.couteau-lecalaisien.fr est édité par la société FA Coutellerie (Micro Entreprise) dont le siège social est situé au 163, rue des Fontinettes - 62100 Calais (France), immatriculée au Registre de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat sous le n° 434 974 739 RM59. Code APE : 2571Z.
Tél: + 33 (0) 6 83 62 21 67.

Ce site est hébergé par OVH, SAS au capital de 500 000 euros, dont le siège social est sis 140 quai du Sartel, 59100 Roubaix, France. Immatriculée au RCS de la ville de Roubaix - Tourcoing sous le numéro 424 761 419.
Téléphone : 08 99 70 17 61 - Fax : 03 20 20 70 20.

DÉCLARATION CNIL

La déclaration à la CNIL du présent site n'est pas nécessaire car il ne collecte aucunes données personnelles (que ce soit via un questionnaire en ligne, une commande en ligne, création d'un compte en ligne, etc.).

Pour en savoir plus >> Lien du site de la CNIL

RESPECT DU DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels.) est la propriété de www.couteau-lecalaisien.fr En effet le site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Nous attirons l'attention des visiteurs sur le fait que des musiques, des photos ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle. Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Conformément à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende selon les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

LIENS AVEC D'AUTRES SITES

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, www.couteau-lecalaisien.fr a inséré un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de www.couteau-lecalaisien.fr ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous aurez accès via notre site, étant donné que ces sites sont indépendants de www.couteau-lecalaisien.fr. Ce dernier ne contrôle ni le contenu, ni les sources de ces sites, ni encore leurs liens vers d'autres sites.




COUTEAU LE CALAISIEN
-  Conditions Générales de Vente  -

 




CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES BIENS ET SERVICES OFFERTS A LA VENTE.

Bien concernés : Articles de coutellerie, couverts, articles d'art de la table, matériaux et pièces détachées pour coutellerie, articles annexes.

IMPORTANT

Les articles présentés sur notre site internet ont été sélectionnés pour vous donner une idée précise de ce que nous sommes capables de fabriquer et vous livrer. Néanmoins , les photos ne sont pas contractuelles. Il n'est pas possible de garantir que la dentelle ou les bois - par exemple - vont être exactement de même coloris que ce que vous avez vu à l'écran. De même, nos couteaux pliants artisanaux étant des pièces uniques, le guillochage fait à la main peut légèrement différé, tout en respectant le motif que vous avez vu à l'écran. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez un souhait particulier.

DÉLAI DE LIVRAISON

Les délais de fabrications varient entre 10 à 15 jours pour les couteaux pliants. En général, une fois posté, un délai de 48 à 72H est indiqué. Ces délais ne sont donnés qu'à titre indicatif car nous sommes fabricants, et les délais peuvent varier selon le nombre de commandes en cours. Même en cas de retard de livraison - que ceux ci soient dus à la fabrication ou au transport - ils ne peuvent être invoqués pour annuler une commande.

Mode de livraison, assurance : Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui devra engager toute action utile auprès du transporteur en cas d'avarie ou de manquement.

DÉLAI DE RÉTRACTATION

Dans la cadre de l'article L121-20 du code de la consommation (modifié HAMON VAD 13/06/2014), le délai de rétractation est de quatorze jours ouvrables à compter du jour de la réception du, où, des produits par le consommateur. En cas d'exercice de ce droit, nous vous rembourserons par virement bancaire ou par chèque (remboursement effectué par le même mode de paiement que celui utilisé par l'acheteur) en euros et dans les 30 jours. Les sommes versées correspondantes au prix de l'article et hors frais de port dans la mesure ou le produit livré nous est retourné en port payé et en parfait état, sans avoir été utilisé et dans son emballage d'origine.

CECI NE CONCERNE NI LES COUTEAUX SPECIAUX OU PERSONNALISÉS QUI NE SONT JAMAIS ÉCHANGÉS NI REPRIS (Article L121-20-2 du code de la consommation).

GARANTIE

Pour la coutellerie uniquement, l'attention que nous portons à notre fabrication nous permet de vous offrir une garantie à vie contre tout vice de fabrication; sauf précisions spécifiques décritent dans le feuillet explicatif que vous aurez à loisir de télécharger ici :



Dans votre interêt, il vous appartient de prendre contact avec nous AVANT de nous retourner quoi que ce soit.











              
 
 
Téléchargements  .   Partenaires  .   Mise à l'honneur  .   Législation

© ACKERMANN 2019 - Site enregistré à  la CNIL   ---| MENTIONS LEGALES |---